Combien est remboursée l'orthodontie ?

L’intervention de la Sécurité sociale est une question d’âge : avant 16 ans, elle participe ; après 16 ans, elle ne prend plus en charge les frais d’orthodontie.

Le remboursement de l’orthodontie avant 16 ans

Les frais liés à l’orthodontie sont remboursés sur la base de 70 % du tarif conventionnel s’ils sont inférieurs à 120 € et de 100 % s’ils sont supérieurs à ce montant. Attention, cela ne signifie pas qu’ils seront pris en charge intégralement, bien au contraire, car l’orthodontiste pratique des prix libres, avec des dépassements d’honoraires plus ou moins élevés selon son implantation, sa renommée…

Avant de commencer les soins, une demande d’entente préalable est nécessaire pour bénéficier de remboursements dentaires. L’orthodontie est toujours facturée au semestre sous la codification TO90. L’Assurance maladie peut accepter de prendre en charge jusqu’à six semestres et les rembourse chacun à hauteur de 193,50 €.

Après le retrait de l’appareil dentaire, une phase de contention est nécessaire pour surveiller l’alignement des dents et consolider les résultats du traitement. La participation de la Sécurité sociale pour la première année est de 100 % (161,25 €) et pour la seconde de 70 % d’une base de remboursement fixée à 107,50 € (soit 75,25 €).

Le remboursement de l’orthodontie adulte (+ de 16 ans)

Après 16 ans, la Sécurité sociale n’intervient pas dans le remboursement des frais d’orthodontie. Seuls la première consultation et les éventuels examens de diagnostic sont pris en charge, sur la base des tarifs conventionnels en vigueur.

Une seule exception à cette règle, lorsque l’orthodontie précède une intervention chirurgicale maxillo-faciale. Dans ce cas, après entente préalable, un seul et unique semestre est pris en charge, à hauteur de 193,50 €.

L’intérêt d’être doté d’une bonne mutuelle dentaire prenant en charge l’orthodontie adulte ne fait alors aucun doute. C’est le seul moyen de réduire le reste à charge de la note finale, laquelle peut être très élevée (plusieurs milliers d’euros).

Là aussi, il faut différencier orthodontie junior, d’orthodontie adulte. Car si la plupart des complémentaires santé remboursent a minima la première, la seconde, elle, n’est prise en charge que dans les offres haut de gamme.

Orthodontie enfant et mutuelle

Dans les tableaux de garanties des mutuelles orthodonties, la participation au titre de l’orthodontie enfant peut être exprimée en pourcentages de la base de remboursement ou en montants. Avant tout, il est toujours important de bien déterminer si la participation comprend ou non la part de la Sécurité sociale, pour éviter toute déconvenue par la suite. Cette précision figure le plus souvent en haut du tableau ou juste avant.

Parce qu’un exemple est toujours plus parlant, prenons le cas de l’offre Medium+ de Cocoon pour un semestre d’orthodontie qui serait facturé 650 €.

Medium+ prévoit une prise en charge à 300 % de la base de remboursement, part du régime obligatoire comprise.

Ainsi, le montant du remboursement Cocoon sera de :

193,50 € (part Sécurité sociale) + 387 € (2 x 193,50 €) = 580, 50 €, soit un reste à charge pour le patient de 69,50 € (650 €- 580,50 €).

Orthodontie adulte et mutuelle

Pour les adultes, les garanties d’entrée de gamme n’accordent généralement pas de remboursement. Il faut alors regarder les offres dites supérieures pour commencer à trouver des participations, lesquelles bien sûr, augmenteront en suivant une logique de progression dans les différentes formules.

Dans ce cas, les montants sont exprimés en euros. Il s’agit bien souvent de forfaits annuels. Avec Cocoon, ce sont 2 formules qui proposent une prise en charge de l’orthodontie non remboursée, de 500 € par an pour l’offre Optimum à 600 € par an pour Optimum Plus.

Pour trouver la mutuelle qui répondra le mieux à ses besoins en matière d’orthodontie, il est nécessaire de faire établir des devis de mutuelles dentaires, afin de comparer garanties, tarifs et services. Cocoon permet non seulement de bénéficier de prestations de qualité, mais également de la force du réseau Santéclair, qui, avec près de 2600 chirurgiens-dentistes et orthodontistes partenaires, offre des tarifs préférentiels. Pour profiter sans attendre de ses avantages, demandez vite votre devis gratuit et sans engagement.